Les présentes Conditions Générales de vente (CGV) ont pour but de définir les règles d’accès et d’utilisation du site conseils.rosequiliv.com (ci-après « le Site ») proposé par Cynthia – Rose Equiliv.
En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Article 1 – Mentions obligatoires
Dénomination : ROSE EQUILIV | Forme sociale : Entreprise individuelle | Représentée par : Cynthia, ROSE EQUILIV | Mail : contact@rosequiliv.com | Mon rôle : Entrepreneur.
L’ensemble des règles édictées par les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour but de garantir une collaboration et des relations de travail saines. Elles sont également là pour protéger chacune des parties en cas d’imprévu. En cas de refus d’acceptation des présentes conditions générales de vente, aucune relation professionnelle ne sera envisageable.
Article 2 – Application
Les présentes CGV sont applicables pour toute prestation et tout devis auxquels elles seront adossées et relèvent de l’application du droit français. Les CGV sont modifiables à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la signature du devis. Les clauses du présent document sont indépendantes les unes des autres, la nullité de l’une d’entre elle, n’entraine pas la nullité de l’ensemble des clauses. Le fait de ne pas se prévaloir immédiatement d’un manquement par le client à l’une de ses obligations, quel qu’en soit le motif, ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir définitivement pour l’avenir.
Article 3 – Les offres
Le Site a pour objectif de fournir des conseils et des ressources sur le bien-être, la gestion du stress, le burn-out et le développement personnel, principalement à travers des articles, des newsletters, des formations et des services personnalisés.
Dans le cadre de son activité, Rose Equiliv propose également la vente de produits digitaux, tels que :
Ebooks : Des ouvrages numériques portant sur des thématiques de développement personnel, gestion du stress, et autres sujets relatifs au bien-être.
Templates Notion/MAke/.. : Des modèles personnalisés, modules de formation pour aider les utilisateurs à mieux organiser leur vie professionnelle et personnelle, spécialement conçus pour les femmes actives et celles souffrant de burn-out.
- Autres produits digitaux : Des ressources numériques telles que des guides pratiques, des fiches conseils, des plans d’action personnalisés, et tout autre produit qui pourra être proposé par le Site dans le futur.
Les utilisateurs pourront accéder à ces produits via des liens directs disponibles sur le Site. Les produits sont proposés en téléchargement immédiat après l’achat ou après réception d’une confirmation de paiement.
Le prestataire se réserve le droit de refuser de réaliser une prestation pour tout motif, notamment la surcharge de travail, un conflit préexistant ou tout autre circonstance rendant la collaboration difficile.
Article 4 – Le process
Le processus de toute collaboration avec moi est le suivant :
Le processus de toute collaboration avec Rose Equiliv se déroule en plusieurs étapes afin de garantir une expérience fluide, transparente et respectueuse des besoins de chaque personne.
1. Prise de contact et demande initiale
La première étape consiste à prendre contact avec Rose Equiliv via le formulaire de contact disponible sur le site ou par email. Vous pouvez également vous abonner à la newsletter pour recevoir les dernières informations et offres. Lors de cette première prise de contact, il est important de décrire brièvement votre situation, vos besoins et vos attentes afin de mieux orienter la discussion.
2. Évaluation des besoins et proposition personnalisée
Après réception de votre demande, Rose Equiliv analysera vos besoins spécifiques et proposera une solution personnalisée, que ce soit pour une consultation, un accompagnement spécifique, un produit digital (ebook, templates, formation), ou autres services. Cette proposition inclura les détails du service, les tarifs, ainsi que les délais de réalisation, le cas échéant.
3. Validation et contrat / conditions générales
Une fois que vous avez pris connaissance de la proposition, vous serez invité(e) à la valider. Pour les prestations de service (consultations, coaching, formations), un contrat ou un accord écrit pourra être envoyé pour formaliser la collaboration, stipulant les conditions de la mission, la durée, les tarifs, ainsi que les modalités de paiement.
4. Exécution de la prestation ou livraison du produit digital
Une fois l’accord validé, le service sera exécuté ou le produit digital sera livré. Si vous avez souscrit à un produit numérique (ebook, templates, formation), vous recevrez un accès instantané ou un lien de téléchargement après confirmation du paiement. Pour les prestations de service, des rendez-vous seront fixés selon la nature de l’accompagnement.
5. Suivi et accompagnement (si applicable)
Une fois la prestation réalisée ou le produit livré, Rose Equiliv s’assurera de votre satisfaction et pourra proposer un suivi ou des ajustements si nécessaire. Pour les services tels que le coaching ou la formation, un accompagnement après la prestation peut être prévu, selon les modalités définies au préalable.
6. Feedback et témoignages
Après la prestation, il vous sera proposé de laisser un retour ou un témoignage sur votre expérience. Cela permet d’améliorer constamment les services proposés et de renforcer la confiance avec les futurs clients.
7. Paiement et Facturation
Le paiement des services ou produits doit être effectué en totalité avant ou après la prestation selon les conditions convenues. La facturation est émise pour chaque service fourni, avec un récapitulatif détaillant la prestation ou le produit acheté.
Article 5 – Les engagements
En tant que prestataire, je m’engage à : être professionnelle dans le respect de la confidentialité vis à vis des informations que le client me confiera ; remplir une obligation de moyen, conformément au droit commun des contrats, à mettre en œuvre tout mon possible pour satisfaire à la demande du client. En conséquence, aucune garanti de résultat ne peut en découler.
En tant que client, il s’engage à : être une personne disposant de la capacité juridique ; être claire sur ses besoins ; être de bonne foi dans nos échanges et fournir des informations exactes, entre autre à des fins de facturation. En ce sens, le client s’engage à honorer l’ensemble des paiements dus, ne pas transmettre à un tiers les contenus et autres livrables obtenus dans le cadre de la présente prestation, à titre gracieux ou onéreux. disposer de matériel informatique et d’une adresse mail afin de pouvoir travailler ensemble à distance.
Article 6 – Prix et modalités de paiement
1. Prix des Services et Produits
Les prix des services et produits proposés par Rose Equiliv sont indiqués en euros (€), et incluent la TVA applicable pour les prestations en France ou autres taxes applicables selon la localisation du client. Ces prix peuvent varier en fonction de la nature de la prestation, de sa durée, du type de service demandé, ou encore des produits digitaux proposés.
Les services sont généralement facturés selon un tarif horaire, un forfait ou un prix par projet, selon l’accord préalablement validé avec le client. Les produits numériques tels que les ebooks, templates, ou formations sont généralement proposés à prix fixe, et peuvent faire l’objet de promotions ou de réductions spéciales, qui seront clairement indiquées sur le site ou dans les communications officielles.
2. Modalités de Paiement
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :
Carte bancaire : Tous les paiements par carte bancaire se font en toute sécurité via des plateformes de paiement en ligne fiables (comme Stripe ou PayPal).
Virement bancaire : Pour les prestations d’un montant important, un virement bancaire peut être demandé. Les informations nécessaires pour effectuer le virement seront fournies après la validation de l’offre.
PayPal : Les paiements via PayPal sont acceptés, ce qui permet un paiement rapide et sécurisé.
Prélèvement automatique : Pour certains services récurrents ou abonnements (comme des formations mensuelles, ou des services d’accompagnement continu), un prélèvement automatique peut être mis en place.
Le paiement intégral du service ou du produit est exigé avant la livraison ou l’exécution de la prestation, sauf disposition contraire spécifiée dans le contrat ou les conditions particulières.
3. Conditions de Paiement
Le paiement des services est dû au moment de la commande ou avant l’exécution de la prestation, sauf accord préalable spécifiant un paiement échelonné ou différé. Dans le cas d’un paiement échelonné, un acompte de 30% du prix total peut être demandé avant le début de la prestation, et le solde sera dû à la livraison du service ou produit, à moins qu’un autre calendrier de paiement ne soit convenu.
Pour les produits numériques, le paiement est généralement demandé en totalité au moment de l’achat. Une fois le paiement confirmé, un lien de téléchargement ou un accès à la plateforme sera fourni.
4. Retards de Paiement et Pénalités
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard peuvent être appliquées, conformément à la législation en vigueur. Ces pénalités seront égales à un taux de 10% par mois de retard sur le montant total dû, calculées à partir de la date d’échéance du paiement. En cas de retard prolongé, Rose Equiliv se réserve le droit de suspendre toute prestation en cours ou de ne pas délivrer les produits numériques jusqu’au règlement complet des sommes dues.
5. Facturation
Une facture détaillant la prestation réalisée ou le produit acheté sera émise à chaque transaction. Cette facture sera envoyée à l’adresse email fournie par le client lors de la commande. La facture précisera le détail des services fournis, le montant total dû, ainsi que la TVA applicable ou toute autre taxe en vigueur. Elle pourra être consultée et téléchargée directement depuis l’espace client, s’il existe un tel espace sur le site.
6. Annulations et Remboursements
Pour toute prestation, si l’annulation intervient avant l’exécution du service, un remboursement total sera effectué, sous réserve que l’annulation soit demandée dans un délai raisonnable (habituellement 48 heures avant la date prévue). Si l’annulation intervient après l’exécution partielle de la prestation, un remboursement proportionnel peut être envisagé en fonction de l’avancement des travaux réalisés.
En revanche, pour les produits numériques (ebooks, templates, formations), les ventes sont définitives, et aucun remboursement ne pourra être effectué une fois l’achat validé, sauf si un problème technique empêche l’accès au produit ou dans des situations spécifiques qui seraient définies dans les conditions particulières du produit.
7. Abonnements et Services Récurrents
Si vous souscrivez à un service d’abonnement, tel qu’un accès mensuel à une formation continue, des contenus exclusifs ou un suivi, vous vous engagez à respecter les modalités de paiement récurrent, qui seront automatiquement renouvelés à la fin de chaque période d’abonnement (mensuelle, trimestrielle, annuelle) sauf annulation de votre part.
L’annulation de l’abonnement peut être effectuée à tout moment avant la fin de la période en cours, et aucune facturation supplémentaire ne sera effectuée une fois l’annulation prise en compte.
Article 7 – Données personnelles
Afin de gérer pleinement le dossier client et la réalisation de la prestation, le prestataire est amené à collecter un certain nombre de données y compris personnelles, notamment : nom, prénom, adresse, téléphone, mail… Ces données sont des données personnelles au sens du règlement général de protection des données (RGPD).
Le client dispose donc d’un droit à toute rectification, du droit à l’oubli, à l’opposition, la portabilité, l’effacement et la limitation de traitement de tes données*. Les données ne seront utilisées qu’à des fins professionnelles (le suivi de prestation, envoi de newsletter, facturation et comptabilité, établissement d’un contrat…). Les données du client sont conservées pendant 3 ans maximum à compter du dernier échange avec le prestataire. Le client peut réaliser toute réclamation amiable à l’adresse mail : contact@rosequiliv.com ou en cas de différend, auprès de la CNIL.
* Loi « Informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD n°2016/679/UE du 27 avril 2016, en vigueur depuis le 25 mai 2018.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Par principe, l’ensemble des prestations et livrables fournis reste entièrement de l’ordre de la propriété intellectuelle exclusive du prestataire.
Aussi l’ensemble de ces éléments sont protégés par la réglementation relative au de la propriété intellectuelle.
L’ensemble du contenu du Site, incluant textes, images, logos, vidéos, et tout autre élément graphique ou sonore, est la propriété exclusive de Rose Equiliv. Toute reproduction, diffusion, ou exploitation commerciale des éléments présents sur le Site sans autorisation préalable est interdite et peut donner lieu à des poursuites.
Les marques, logos et noms de produits cités sur le Site sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Pour rappel, il est interdit, de copier, plagier ou céder à des tiers (à titre gratuit ou onéreux) les contenus créés et livrés par le prestataire. En cas de non-respect de cette disposition, le prestataire prendra toutes les mesures nécessaires afin de rétablir le respect et de ses droits, y compris les procédures judiciaires à sa disposition.
Article 9 – Fin de collaboration
1. Droit de Rétractation (Produits et Services)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande (produits physiques ou à partir de la date d’achat pour les produits numériques) pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités.
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour :
Les services d’accompagnement ou de coaching qui ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, avec votre consentement préalable.
Les produits numériques (ebooks, templates, formations, etc.) dont l’accès a été fourni immédiatement après l’achat, dès lors que vous avez expressément accepté que l’exécution commence avant la fin du délai de rétractation et que vous avez reconnu renoncer à votre droit de rétractation.
2. Modalités d’Exercice du Droit de Rétractation
Pour exercer votre droit de rétractation, il vous suffit de nous notifier votre décision de vous rétracter par un moyen clair et non équivoque (email, formulaire de rétractation). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, mais cela n’est pas obligatoire.
Modèle de Formulaire de Rétractation :
Une fois votre demande de rétractation reçue, nous procéderons au remboursement du montant payé dans un délai de 14 jours maximum, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu d’un autre moyen.
3. Remboursement
Le remboursement du montant payé sera effectué dans les plus brefs délais, après réception de la demande de rétractation, sous réserve que :
Le produit n’ait pas été consommé (pour les services ou produits physiques) ou téléchargé / accessible (pour les produits numériques).
Le service n’ait pas été exécuté dans sa totalité avec votre consentement préalable.
Les frais de retour des produits physiques seront à votre charge, sauf si nous avons expressément stipulé que nous prenons en charge ces frais.
4. Résiliation des Abonnements
Pour les services d’abonnement, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment avant le début de la période suivante, selon les modalités spécifiées dans votre contrat d’abonnement.
La résiliation sera effective à la fin de la période d’abonnement en cours, et aucun montant supplémentaire ne sera facturé pour la période suivante. Toutefois, aucune annulation ou remboursement ne pourra être effectué pour la période déjà entamée.
5. Exceptions au Droit de Rétractation
Les exceptions au droit de rétractation incluent notamment, mais sans se limiter à :
Les services pleinement exécutés avec votre consentement avant la fin du délai de rétractation, par exemple : coaching en ligne, formations en direct ou sessions de consultation.
Les produits numériques dont l’accès a été fourni immédiatement après l’achat, et pour lesquels vous avez expressément accepté que l’exécution commence avant la fin du délai de rétractation.
En cas de non-respect de ces conditions, la rétractation ne pourra être acceptée, et aucun remboursement ne sera effectué.
Article 10 – Responsabilité
Le client est l’unique responsable de l’utilisation qu’il fait des éléments fournis par le prestataire. La responsabilité du prestataire ne peut être engagée :En cas d’absence de contenus ou informations livrés par le client pour la réalisation de la prestation ou en cas de retard de livraison dudit contenu, En cas de force majeure, d’imprévision ou d’évènement imprévisible échappant à son contrôle raisonnable.
Article 11 – Imprévision
En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion des conditions générales de vente, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreux peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.
Article 12 – Force majeure
La force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1218 du Code civil.
Dans un tel cas, aucune des parties ne verra sa responsabilité engagée et le prestataire est suspendue de l’exécution de ses obligations, totalement ou partiellement. Le client sera alors avisé dans les plus brefs délais de la survenance d’un tel événement et le cas échéant, du délai de suspension des obligations afférentes pour les deux parties.
Dans les conditions prévues par la loi, le client s’engage expressément de ne pas pouvoir invoquer un cas de force majeure pour repousser un paiement pour un service exécuté ou en cours d’exécution, ni refuser la livraison d’une commande passée. En cas d’impossibilité définitive de livraison du service/produits par le prestataire, un remboursement total des sommes engagées par le client sera effectué.
Article 13 – Litige
Si l’une des parties ne respecte pas ses obligations, l’autre partie doit lui écrire dès qu’elle en prend connaissance. Aussi l’autre partie aura 28 jours pour se conformer à ses obligations. A défaut, l’autre partie peut refuser librement d’exécuter ses propres obligations. Pour tout désaccord ou litige, vous pouvez contacter le prestataire par mail à l’adresse contact@rosequiliv.com dans le but de trouver une solution amiable. Si aucune solution amiable n’est trouvée au bout d’un mois, la partie la plus diligente pourra saisir le Tribunal compétent.
ANNEXES LEGALES
Article L. 217-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L. 217-5 du Code de la consommation
« Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article 1641 du Code Civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »